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Documents joints

Titre rapport CE (PDF - 3.64 Mo)

Titre Conclusions PMH (PDF - 3.64 Mo)

Titre Conclusions PLU (PDF - 3.64 Mo)

8.2.Rapport_du_Commissaire_enqueteur (PDF - 8 Mo)

Conclusions Commissaire Enquêteur PMH (PDF - 90.03 Ko)

Conclusions Commissaire Enquêteur PLU (PDF - 107.39 Ko)

PADD (PDF - 8 Mo)

OAP (PDF - 6.18 Mo)

Emplacements réservés (PDF - 819.6 Ko)

Eléments patrimoniaux remarquables (PDF - 1.87 Mo)

Nuancier (PDF - 8 Mo)

Secteurs mixité sociale et projets (PDF - 949.35 Ko)

Plan centre (PDF - 5.75 Mo)

Plan ouest (PDF - 3.31 Mo)

Plan est (PDF - 662.76 Ko)

Liste SUP (PDF - 8 Mo)

Plan SUP1 (PDF - 8 Mo)

Plan SUP2 (PDF - 8 Mo)

Règlement (PDF - 1.48 Mo)

Changement patrimoine bâti (PDF - 831.76 Ko)

Documents joints

Arreté-019-2019 (PDF - 574.9 Ko)

modification simplifiée n°1 (PDF - 1.34 Mo)

modification simplifiée n°1 (PDF - 280.33 Ko)

85-PLU de ST GEORGES définition modalités (PDF - 759.45 Ko)

Documents joints

Rapport d'enquête publique (PDF - 318.52 Ko)

Annexes au rapport (PDF - 3.23 Mo)

Conclusions du commissaire-enquêteur (PDF - 292.57 Ko)

rapport de présentation modif 1 (PDF - 1.58 Mo)

OAP recompilées modif 1 (PDF - 5.64 Mo)

règlement modif 1 (PDF - 1.59 Mo)

liste des ER modif 1 (PDF - 676.07 Ko)

Documents joints

PLU n°2 Délibérations (PDF - 1.67 Mo)

PLU n°2 PADD (PDF - 12.37 Mo)

PLU n°2 : changement de destination (PDF - 920.44 Ko)

PLU n°2 : emplacements réservés (PDF - 897.8 Ko)

PLU n°2 : inondation Vauxonne (PDF - 7.78 Mo)

PLU n°2 : mixité sociale (PDF - 949.35 Ko)

PLU n°2 : patrimoine (PDF - 1.87 Mo)

PLU n°2 : permis de démolir (PDF - 1.84 Mo)

PLU n°2 : PPRNI (PDF - 22.19 Mo)

PLU n°2 : Règlement (PDF - 8 Mo)

PLU n°2 : retrait gonflement argile (PDF - 6.78 Mo)

PLU n°2 : OAP (PDF - 8.99 Mo)

PLU n°2 : rapport de présentation (PDF - 6.09 Mo)

PLU n°2 : plan de zonage EST (PDF - 29.93 Mo)

PLU n°2 : plan de zonage ouest (PDF - 19.97 Mo)

PLU n°2 : plan de zonage Centre (PDF - 4.01 Mo)

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